Sauvons le Fenouillet

En matière de faune et de flore, le massif du Fenouillet est d’une beauté et d’une richesse exceptionnelles. Un paysage gonflé de courbes, de rochers et d’arbres, qui s’étire en d’inépuisables variations. Un panorama propre à vous couper le souffle. Un lieu qui vous enveloppe de sa biodiversité, de sa magie, et vous emmène, insensiblement, dans une perpétuelle fuite immobile.

Alors qu’il aurait dû se contenter de protéger ce site naturel exceptionnel, en faire un argument de poids en faveur de sa commune, développer un projet aussi bon pour la planète que pour sa conscience, le maire de La Crau a imaginé un vrai film de science-fiction : transformer le versant nord de la colline en un immense parc d’attraction. Un parc acrobranche avec Via ferrata, grande tyrolienne et accès payant. Pour cela, il s’est, allègrement, affranchi des règlements locaux, français et européens qui protégeaient le Fenouillet. Nonobstant l’extraordinaire biodiversité du site à laquelle les travaux entrepris, sans autorisation, ont porté un rude coup. Nonobstant la morale républicaine qui veut qu’un élu donne accès au contrôle de ses actes par les élus de l’opposition. Nonobstant même le caractère public de chemins ruraux ancestraux. Monsieur le Maire ne supporte pas la contradiction. Pense qu’il est seul à comprendre l’intérêt culturel mais aussi financier de sa commune. Affirme sans vergogne que son projet est sain, viable, respectueux de la nature. Sombre dans le déni jusqu’à la lie. Tombe même dans le ridicule. Mais provoque bien des désastres.

Un collectif pour la défense du site du Fenouillet s’est constitué. Des associations, des citoyens ont uni leurs forces et leurs connaissances. Patiemment, nous avons accumulé preuves et documents. Nous vous les livrons à travers ces articles à rallonge. Parfois espacés d’un temps trop long : celui qu’il nous a fallu pour remettre en état notre site à cause d’un serveur défaillant. Mais nous voilà aujourd’hui en mesure de reprendre la suite de ce récit moderne et palpitant : nos actions citoyennes parviendront-elles à terrasser l’ambition inique et cynique d’une appropriation abusive de cet espace naturel qui est aussi notre bien commun ?

Pour commencer, voici "L’écho du boulot", l’ahurissant bulletin du personnel municipal de La Crau. Il nous dévoile le recrutement par la mairie de La Crau d’un cheptel de deux ânes et une dizaine de chèvres destiné au débroussaillage des forêts. Après avoir joué «  massacres à la tronçonneuse », monsieur le Maire court après le troupeau, le rassemble autour de lui pour tenir et avancer droit vers la fin du parcours. Un véritable petit évènement bucolique et plein de poésie ! Qui aurait pu penser que monsieur Simon était un vrai maire bien local, un de ces braves types un peu rugueux prêts à vous offrir un coup à boire dans une grange sommaire après vous avoir guidé sur un chemin d’odeurs à l’ombre fraiche de la forêt ? Nous n’imaginons pas le même film, ni la même fin du parcours. Pour nous, pas de doute : arrêt du projet et remise en état du site.

« L’écho du boulot » nous annonce aussi, de manière tout aussi extravagante, l’arrivée de madame Jertta de Mazière dans les rangs du personnel communal. Elle sera chargée de missions dans les commissions TPM, œuvrera dans le domaine de la délinquance et s’occupera également de trouver des subventions européennes pour les projets craurois. Nous ne doutons pas des qualités de cette nouvelle employée et de ce qu’elle est en état d’apporter à la commune. Le bulletin municipal a juste oublié au passage une autre qualité de madame De Mazière : elle est aussi la femme de monsieur Olivier De Mazière, Secrétaire Général de la Préfecture du Var, ayant grade de sous-préfet chargé de la protection du territoire. Celui-là même qui devrait s’occuper depuis si longtemps du dossier du Fenouillet !

Alors, devant le silence incompressible et incompréhensible de la préfecture, nous en sommes à nous poser la question d’un éventuel conflit d’intérêt. Le silence de l’Etat est comme un permis catastrophique, un permis semblable aux si scandaleux permis de polluer décidés par ailleurs, un permis d’attenter à l’exceptionnelle biodiversité du site. Nous sommes en état d’urgence. (Ce n’est plus du tout du même film !) Nous avons rencontré madame De Mazière. Elle n’est pas heureuse d’être réduite à travers nos propos au rôle de "femme de…". Réclame son droit à l’autonomie tout en ayant un mari haut fonctionnaire. Autant d’arguments que nous pouvons et devons entendre. Mais en l’inverse, devons-nous et pouvons-nous jouer les candides ? Penser que son embauche par la mairie de La Crau serait innocente à ce moment-là de la partie ? Peut-elle nous assurer que monsieur Simon n’a pas une seule seconde songé que l’occasion était trop belle ? Les De Mazière n’ont-ils pas ouvert ainsi la porte à une certaine confusion ? C’est une confusion que nous refusons tous. Car elle distille un terrible poison pour notre démocratie.

La seule solution pour mettre fin à cet embarras serait que la préfecture se décide enfin à répondre aux élus et aux associations qui l’ont interpellée. Qu’elle organise, comme nous le lui demandons, une table ronde sur le sujet. Que toutes les questions de légalité (ou d’illégalité) que nous posons depuis si longtemps trouvent une réponse claire, publique, expliquée à tous et valable pour tous. Chiche, monsieur De Mazière ? Votre seul crédit, c’est l’exemplarité.

Le 5 mai 2010, deux jours seulement avant l’annulation du PLU de La Crau par le TA pour insuffisance dans la prise en compte des espace naturels du Fenouillet et de l’Estagnol, la mairie de La Crau délivrait un permis de construire pour un bâtiment d’accueil à l’entrée du parc acrobranche. Estimant que cette construction ne respectait pas les règlements en cours, certaines de nos associations ont mené des recours en annulation devant le tribunal administratif. Lors d’une audience publique du TA de Toulon, le 5 janvier 2012, le rapporteur relevait des irrégularités en matière de construction dans une zone naturelle et demandait l’annulation de ce permis. Le jugement a été mis en délibéré. Nous espérons que la décision du juge administratif sera conforme à cette recommandation.

Isabelle BARRE, la journaliste du Canard Enchainé, a vraiment réussi un super scoop : faire avouer à la préfecture du Var qu’elle avait dressé procès-verbal à la mairie de La Crau au sujet du parc depuis le 18 aout 2011 !

Nous connaissions l’existence du premier PV pour destruction d’espèce et destruction d’habitat. La mort du Grand-duc, espèce protégée dont le cadavre a été retrouvé par l’office national des forêts, et les nombreuses coupes d’arbres dans un espace classé le justifiaient largement. Nous attendions encore les suites judiciaires. Il s’avère qu’aux yeux de la préfecture, la mairie de la Crau n’aurait pas déclaré une aire de jeux supérieure à 2 hectares, aurait entrepris des travaux dans un espace boisé classé et aurait commis une infraction au code de l’urbanisme en ne respectant pas son propre POS. Il y a longtemps que nous dénonçons la taille et la face cachées du projet. Il y a longtemps que nous dénonçons un flot d’irrégularités. Notre liste est même un peu plus longue que celle opposée à la mairie par la préfecture.

Mais cet aveu préfectoral pose deux questions cruciales : depuis le 18 aout 2011, le maire de La Crau connait donc, officiellement le caractère illicite de son projet. Monsieur Simon n’a -t-il pas depuis entrepris d’autres actions dans le parc ? Ne tombe-t-il pas alors sous le coup de la loi qui veut qu’un élu qui décide des actes en sachant qu’ils sont illégaux soit obligé de les rembourser sur ses fonds propres ? La deuxième question est d’importance : pourquoi ce silence de la préfecture sur sa propre intervention ? Ne laisse-telle pas ainsi les choses se développer jusqu’à un point de non-retour ? Un point où réparer, remettre en état, ne serait plus possible ? Et nous reviennent en tête quelques dates : 10 aout 2011, rendez-vous de notre représentant en préfecture, 18 aout 2011, PV dressé et adressé au procureur de la république, puis grands silences frisés de la préfecture et du tribunal. Mais le 1er septembre 2011, madame De Mazière embauche à la mairie de La Crau...

Ces questions nous taraudent. Notre rôle sera désormais de porter cette illégalité reconnue sur la place publique.

Au rayon des anomalies de ce dossier figure la confiscation au profit du parc et la fermeture au public de chemins ruraux. Celui qui part de la Collette vers le château d’Hyères en passant par la chapelle. L’argument de la mairie est que ces chemins sont privés et n’ont pas toujours suivi ce tracé. Sous entendus : les propriétaires sont libres d’en interdire l’accès...Nous vous livrons pour appréciation quelques éléments des lois qui régissent les chemins ruraux.

Par détermination de la loi, certaines parties du domaine privé doivent être affectées à l’usage du public. Tel est le cas des chemin ruraux pour lesquels la loi interdit aux collectivités d’en restreindre l’accès. Les chemins ruraux font partie du domaine privé des communes mais sont nécessairement affectés à l’usage du public en application des dispositions de l’article L-161-1 du code rural. Notre document précise que le passage occasionnel de randonneurs sur un chemin rural suffit à faire présumer de son affectation à l’usage du public. Vu qu’il est un chemin d’accès à la chapelle et vu le nombre de sites qui relatent et encouragent la randonnée vers le Fenouillet, dont celui de l’office de tourisme de La Crau, il ne devrait pas être trop difficile de faire appliquer cette loi.

Notre dossier a eu les faveurs d’une annonce dans Var matin au sujet de l’assemblée générale de changer d’Ère.

Quelques extraits de l’échange de mails avec la journaliste de La Marseillaise précédant son article du 23 janvier 2012 sont particulièrement parlants du déni ridicule dans lequel se complait monsieur Simon.

Voici un message du 17 janvier 2012 :

Bonjour monsieur Tessereau,

Asstou THIAW.

Voici un message du 18 janvier, jour de la parution de l’article du Canard enchainé :

Je vous remercie de m’avoir fait parvenir cet article dont j’avais eu vent quelques minutes auparavant. M’étant entretenue avec le directeur adjoint du cabinet du maire seulement hier matin, ce dernier s’est bien gardé de mentionner ces faits et a juré que la commune de La Crau n’avait jamais reçu une quelconque sanction ou ne serait-ce qu’un avertissement de la part de qui que ce soit..

Asstou Thiaw.

Dans son article, la journaliste évoque la tentative de récidive de monsieur Simon au sujet de l’Estagnol, ce marais en eau douce si menacé par un nouveau projet du maire. Décidément, les zones naturelles remarquables à La Crau n’ont pas beaucoup d’avenir en tant que zones naturelles : remblaiement et construction de grands stades sans coup férir. Avec des aides financières européennes recherchées et obtenues par madame De Mazière ? Ce serait un comble !

Nous nous interrogions sur le délai un peu trop long du tribunal administratif de Toulon entre l’audience et l’annonce de la décision. Nos craintes étaient fondées : le juge administratif a statué. Il n’a pas suivi les conclusions du rapporteur public en faveur de l’annulation du permis de construire.

Résumé du jugement :

 la requête est rejetée,

 les conclusions présentées au titre des frais irrépétibles sont rejetées (dans son 2ème mémoire, la commune a maintenu ses écritures et porté le montant des frais à 3 000,00 € à charge de chaque association requérante).

Ce permis serait donc validé. Cela va bien sûr réjouir et encourager le maire de La Crau. Nous partageons ce sentiment terrible : lorsque 98% des jugements administratifs reprennent l’avis du rapporteur public, les 2% restant doivent relever de l’intrusion d’une étrange dimension politique. Solidement arrimé à sa gangue de câbles, pitons, filins et autres élingues, un parfum de scandale politique flotte désormais sur le Fenouillet. Cette décision impensable, incohérente (ce même tribunal n’avait-il ordonné l’annulation du PLU de La Crau ?), ne risque-t-elle pas en effet d’encourager le procureur saisi des PV de la préfecture à classer l’affaire ?

On voit ici les difficultés causées par ce silence opaque et obstiné de la préfecture : le 2 Février 2012, le Tribunal Administratif a rejeté notre recours contre le permis des bâtiments d’exploitation du parc, au motif que nous n’apportions pas, selon lui, la preuve que le parc occupe plus de deux hectares. Or, le 18 Août 2011, la Direction Départementale du Territoire et de la Mer a dressé un procès-verbal à la mairie de La crau, notamment pour construction d’un parc de loisirs de plus de deux hectares sans permis d’aménager. Contrairement à ses déclarations à la presse, la Préfecture ne semble pas l’avoir transmis au Parquet. Comment dans ce cas rendre un jugement juste ?

Bien sur, un appel est toujours possible. Nous y réfléchissons car l’intérêt commun nous incite à refuser ces manières trop nébuleuses.

Nous publions un plan du chemin rural dit de Fenouillet n°81. Nous trouvons sa trace dans un arrêté préfectoral daté du 12 mai 1842. De quoi éviter quelques contestations inutiles de la part des tenants du projet. Et pour faire bonne mesure, voici aussi un plan cadastral du parc qui vous permettra de jauger l’étendue réelle du parc. La mairie continue d’estimer l’ensemble à moins de 2 hectares. La dispute est d’importance : tout parc de loisir de plus de deux hectares relève d’un permis d’aménager. Sur le Fenouillet, il n’aurait pu être délivré du fait même des atteintes qu’il entrainait sur le milieu naturel protégé et du règlement du POS.

Tel est le sens des procès-verbaux dressés par la préfecture à la commune de La Crau. Monsieur Simon déclare lors du dernier conseil municipal, dans une sorte de rituel absurde de dénégation, que la préfecture lui aurait juste adressé un "projet de procès-verbal" ! Quand on vit depuis un si long temps dans l’impunité de certaines infractions aux codes de l’Urbanisme et de l’Environnement, on attrape au passage tous les culots ! Bien sur, monsieur le maire enchaine avec la surprenante décision du tribunal en faveur du permis de construire. Mais, en comparant ses propos avec l’article du même journal Var Matin paru le même jour dans les pages régionales, force est de constater un écart dangereux pour monsieur le Maire. A ce rythme d’inexactitudes et d’affirmations éhontées, personne ne pourra plus attribuer de sens à ses déclarations. L’enquête des journalistes est solide et étayée. Elle relate encore un avis de la préfecture qui conforte celui que nous avions exprimé il y a longtemps : le dossier n’est pas passé devant la commission des sites qui aurait eu intérêt à agir !

Autrement dit : ce parc est complètement illégal même si la mairie de La Crau se retranche dans une bulle d’inaccessibilité de plus en plus étrange. Les Craurois auraient quelques raisons de manifester leur mécontentement car, pour l’instant, c’est avec leurs deniers que toutes ces aberrations s’installent dans un excès d’opacité. N’oublions pas pour autant les Hyérois. Nous avons rédigé une lettre ouverte aux conseillers municipaux. Nous espérons qu’ils sauront prendre leurs responsabilités et retrouver le chemin du bon sens et de la nature. Sortir la tête d’une attitude pour l’heure un peu voutée et frileuse. Aérer le débat public par une prise de position claire et lumineuse.

A notre connaissance, lors du dernier conseil municipal, le maire monsieur Politi n’a pas voulu aborder le sujet. Sans commentaire...

Aérer le débat public : une exigence plus difficile qu’il n’y parait. Nous avons tenté, tout au long de ces articles, de respecter la dignité de chacun des protagonistes et d’apporter, au risque parfois de vous lasser, des documents et des informations pour que vous puissiez, en toute conscience, vous forger votre propre opinion. Bien sur, notre point de vue se bâtit au rythme des rebondissements que connait ce dossier. Notre cap est clair : respect des règles, respect de l’environnement, respect d’un esprit citoyen.

Il n’en est pas de même pour l’Elan Craurois, association de soutien au maire Christian Simon, qui vient de faire une entrée fracassante dans le débat en distribuant dans les boites aux lettres un "bulletin d’information spécial" de 8 pages entièrement consacrées au Fenouillet. Cette association semble disposer d’un budget conséquent. Nous allons donc débattre des articles de son dossier.

Le billet du président nous attribue, à travers une campagne de désintoxication, des ambitions personnelles. Sans doute le débat public est-il obligatoirement cela pour certains : un chaudron où se jettent ceux qui ne rêvent que de devenir puissants. Nous vous renvoyons à la fable de La Fontaine publiée sur notre site et à sa succulente moralité.

Un article liste les atteintes et les dérives des comportements dont le Fenouillet serait victime et que l’opposition n’aurait jamais dénoncées. Ce qui justifie, aux yeux des tenants du projet, la création du parc. Mais l’arrêté de monsieur le Maire affiché côté hyérois n’interdit pas la seule circulation des véhicules motorisés. Il interdit bel et bien aux promeneurs d’approcher les installations du parc. La police municipale crauroise ou un des propriétaires de terrains loués par la mairie se chargeaient bien de nous demander de partir dès notre arrivée sur le site (repérée grâce à une caméra illégale). Le parc, tel qu’il est conçu avec accès payant, doit fermer au public le fameux chemin rural 81 et ne plus permettre le passage aux promeneurs, pèlerins et autres sportifs ! Les dégâts occasionnés par le parc sur sa faune et sa flore sont passés sous silence. Ceux qui prétendent ainsi donner quelques leçons de transparence sont aussitôt contredits par leurs propres faits.

L’article suivant, intitulé "Le Hibou Bubo Bubo a bon dos" conteste encore la mort du hibou Grand-duc tout en datant précisément le moment où son cadavre a été retrouvé. Un peu embêtant quand la préfecture admet avoir transmis procès-verbal au procureur de la république ! D’autant plus surprenant pour un bulletin d’information des amis du maire que le maire lui-même a finit par nous communiquer, un peu tard il est vrai, l’étude d’impact au sujet des Grands-ducs(CF nos précédents articles). Monsieur Simon cacherait-il les choses autant à ses amis qu’à ses opposants ? La démocratie est vraiment en danger grave d’appauvrissement ! Mais le vrai mensonge est celui qui tente de faire croire qu’en juillet 2011 les travaux du parc n’avaient pas encore été entrepris. Notre dossier le démontre : nos actions durent depuis bien trop longtemps. En juillet 2011, nous interpellions la Ministre de l’Écologie et du Développement Durable pour qu’elle nous reçoive et intervienne dans le dossier. Le parc était déjà bâti, les travaux commencés depuis décembre 2010. Ce méli-mélo de dates et ce déni seraient-ils les signes d’une possible responsabilité des installations du parc dans la mort d’un oiseau protégé ? Ce qui est sur, c’est que cette mort atteste de l’insuffisance des démarches municipales préalables à la construction du parc et de la défaillance d’une étude d’impact sur l’environnement qui auraient dû conduire des personnes responsables à renoncer à cet aménagement. Comme les y obligent les règlements ! Nous pouvons raisonnablement nous poser la question : à qui profite le crime ? Vu l’entêtement des porteurs du projet à nier la présence des grands-ducs sur le site...

L’article "Tyrolienne sectionné, l’opposition pète un câble" mérite juste deux petites rectifications. Notre collectif "hyérois" comprend des associations aussi bien crauroises, hyéroises, départementales que régionales ainsi que des citoyens. Nous ne nous sommes pas offusqués d’avoir été entendus par la gendarmerie au sujet des dégradations. Nous avons, au contraire, regretté que cela fut la seule action de l’Etat concernant toutes les irrégularités commises sur le parc. Nous attendons toujours...

L’auteur de l’article" Un voisin plutôt vert kiwi que blanc comme neige" franchit le Rubicon. Il reprend à son comptes des propos déjà tenus par monsieur Simon en conseil municipal contre un membre de notre collectif. Ces attaques personnelles diffamatoires entachent le débat de toute leur médiocrité. Elles se jugeront sans doute devant les tribunaux. L’article évoque par contre l’extrait d’un courrier du 15 septembre 2011 adressé à la mairie de La Crau par le géomètre expert mandaté par notre membre. Ce courrier existe bien et nous le publierons dans son intégralité dès que ce géomètre nous en aura donné l’autorisation. Cet extrait est trompeur. Après la phrase citée : "En tout état de cause, le site accrobranche se situe bien à l’intérieur de votre fonds" vient le paragraphe suivant :"Par contre, afin d’éviter toute méprise d’interprétation, il serait bon de missionner votre géomètre, le cabinet O.., afin qu’il reprenne son plan en indiquant la vraie limite et qu’il supprime les piquets implantés à tort dans la propriété LACOUR". A ce courrier était joint un plan très précis et très détaillé. Nous affirmons donc que la mairie de La Crau a unilatéralement déplacé les frontières communes entre Hyères et La Crau. Que cette frontière est inexacte et empiète sur des terrains hyérois non loués par la mairie de La Crau. Que la sortie de la tyrolienne, prévue par un passage naturel dans le rocher, envoyait les utilisateurs et clients du parc sur le terrain de monsieur LACOUR sans son autorisation. Et ce en acceptant aussi bien le bornage initial de la mairie de La Crau que celui de ce géomètre. La voie de fait n’est pas loin pour un élu qui s’accapare, en toute connaissance de cause, un terrain privé. (Il s’agit d’une action de l’administration réalisée sans droit qui porte matériellement et illégalement une atteinte grave à une liberté fondamentale ou à un droit de propriété.) En acceptant le plan de ce géomètre, comme nous le faisons car sa démonstration est solide, l’arrêté municipal craurois interdisant l’accès au site est affiché sur le territoire hyérois. Un sacré imbroglio juridique vous ne trouvez pas ?

Les deux articles suivants font état des recours engagés par quelques unes de nos associations devant le tribunal administratif et des demandes, restées lettres mortes, que nous avions adressées au préfet. Tout ceci est exact et nous ne l’avons jamais caché. Notre demande en référé d’annulation de la SLP à été rejetée avec une décision nous condamnant aux frais de justice. Nous le regrettons car les associations environnementales que nous sommes ne gèrent pas, quant à elles, de fortunes. Mais cette décision porte uniquement sur la forme : "le référé". Le tribunal doit encore examiner le fond : la légalité de la SLP. Nous attendrons patiemment l’audience. Vous savez ce qu’il en est de notre recours contre le permis de construire... Vous savez aussi combien nous trouvons scandaleux le silence de la préfecture... En ce qui nous concerne, nous avons fait ces démarches dans la légalité et le respect de la démocratie. Que nous n’ayons pas obtenu à ce jour les réponses espérées ne signifie nullement qu’elles aient été inutiles. Nous saurons adapter notre comportement aux aléas du dossier.

Il faudrait que l’auteur de cet article parvienne à expliquer le lien qu’il établit entre ces recours, que nous assumons, et le qualificatif de "partisanes du retour à la bougie et à la locomotive à vapeur" qu’il attribue à nos associations. Dans la même veine, l’idée que nous serions un petit collectif hyérois qui tente de confisquer le massif du fenouillet aux enfants aux jeunes et aux familles crauroises donne à ce tract un petit accent de Clochemerle.

Alors, pour ceux qui n’auraient pas bien suivi, reprenons tout depuis le début : il était une fois, Christian Simon, le maire de la commune de Clochemerle-en-La-Crau, qui dévoile à Ernest Tafardel, l’instituteur, son projet : « Je veux faire construire un grand parc, Tafardel. Enfin, dit-il, une pissotière à ciel ouvert ! » A n’en pas douter, l’histoire prend immédiatement une tournure plus argumentée et sérieuse !